TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONVENTION 2023 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT "SOLUTIONS EAU NAPPE D'ALSACE ET SUNDGAU 2027"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT ARBORICULTEURS 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace